MENTIONS LÉGALES

FigureandCo.fr - Octobre 2020

1 – Éditeur du site :

FIGURE&CO. Société civile d’exploitation agricole au capital social de 30.000 euros.
Adresse du siège : Domaine de Saint-Michel – 34300 Agde.
Adresse d’exploitation : Mas de Vedel – D30 – 34230 Saint-Pargoire.
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers sous le numéro 81938026200017.
TVA intracommunautaire : FR 69819380262.
N° téléphone : +33 (0)6 21 50 42 13
Responsable de la publication : Alain CAMBRÉSY
Figure&Co s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

2 – Hébergement et conception du site :

Notre site est hébergé par : o2switch, SARL au capital de 100000 €, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert. 63000 Clermond-Ferrand.
Siret : 510 909 807 00024 – RCS Clermont-Ferrand
Webmaster : Alain CAMBRÉSY

3 – Les produits :

Conformément aux articles L3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente des boissons alcooliques à des mineurs est interdite. L’offre de ces boissons à titre gratuit à des mineurs est également interdite dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics. La personne qui délivre la boisson exige du client qu’il établisse la preuve de sa majorité.

4 – Responsabilité :

L’ensemble des informations contenues sur le site est donné à titre purement indicatif et n’a pas de valeur contractuelle. Ces information peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour sans informations préalable.
La responsabilité de FIGURE&CO ne saurait être engagée pour tout dommage ou préjudice de quelque nature que ce soit subis par l’utilisateur du fait de l’utilisation du site ou de son contenu.

5 – Droit de propriété intellectuelle :

L’ensemble des données éditées sur le site figureandco.fr (textes, photographies, infographies, icônes) est protégé par les dispositions de l’article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation de FIGURE&CO est strictement interdite. La violation de ces dispositions constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos apparaissant sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
La société FIGURE&CO est libre de modifier à tout moment et sans préavis, le contenu du site. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la page « Mentions légales ».
Pour plus d’informations sur l’utilisation du site, veuillez-vous référer aux Politiques de Confidentialité et à notre « Politique d’utilisation des cookies ».

Fiche technique FIGURE&Vous
Fiche technique FIGURE&Toi 2019